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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE
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RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille »
SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3966318
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2022
RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » de SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE

Présentation de la marque RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille »

Déposée le 5 décembre 2012 par la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » est expirée depuis le 5 décembre 2022.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » est expirée depuis le 5 décembre 2022.

SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MERVEILLES CHATEAU CALISSANNE , FONT DE LEU , SAINTE MODESTE , CLOS VICTOIRE CHATEAU CALISANNE *LUMIERES DE MARSEILLE* , CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste , OFF , B VILLA BELLEVUE CHATEAU Calissanne , LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT* , CHÂTEAU CALISSANNE Font de Leu , LES OFF DE CALISSANNE


SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 15 juillet 2013 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°604653 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée ; alcools (à l'exception des vins) ; liqueurs.