Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT*
SOCIETE AGRICOLE LA DURANCOLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3966307
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT* de SOCIETE AGRICOLE LA DURANCOLE

Présentation de la marque LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT*

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANCOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANCOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - Lançon de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT* est expirée depuis le 5 décembre 2022.

SOCIETE AGRICOLE LA DURANCOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MERVEILLES CHATEAU CALISSANNE , RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » , FONT DE LEU , SAINTE MODESTE , CLOS VICTOIRE CHATEAU CALISANNE *LUMIERES DE MARSEILLE* , CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste , OFF , B VILLA BELLEVUE CHATEAU Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE Font de Leu , LES OFF DE CALISSANNE


SOCIETE AGRICOLE LA DURANCOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - Lançon de Provence - France - SIREN 636580367


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Châteauneuf-du-Pape.