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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE
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CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste
SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3960351
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2022
CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste de SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE

Présentation de la marque CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste

Déposée le 12 novembre 2012 par la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste est expirée depuis le 12 novembre 2022.

SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MERVEILLES CHATEAU CALISSANNE , RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » , FONT DE LEU , SAINTE MODESTE , CLOS VICTOIRE CHATEAU CALISANNE *LUMIERES DE MARSEILLE* , OFF , B VILLA BELLEVUE CHATEAU Calissanne , LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT* , CHÂTEAU CALISSANNE Font de Leu , LES OFF DE CALISSANNE


SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits bénéficiant des appellations d'origine protégée “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et “ Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olives bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Huile d'olive de Provence ”.