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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE
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“ CAVIARFRANCE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CAVIARFRANCE ”
SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3291532
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014
“ CAVIARFRANCE ” de SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE

Présentation de la marque “ CAVIARFRANCE ”

Déposée le 10 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CAVIARFRANCE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE domicilié(e) LES CLOUZIOUX,18410 BRINON SUR SAULDRE - 18410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 023 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Berthommier Société Agricole et Piscicole domicilié(e) Les Clouzioux,18410 BRINON SUR SAULDRE - 18410 - France.

La marque “ CAVIARFRANCE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CAVIARFRANCE ” est expirée depuis le 10 mai 2014.

SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE a également déposé les autres marques suivantes : BAERIA , CLOUZIOUX


SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE S.A.R.L. - LES CLOUZIOUX,18410 BRINON SUR SAULDRE - 18410 - France - SIREN 775023609


Monsieur Michel Berthommier Société Agricole et Piscicole - Les Clouzioux,18410 BRINON SUR SAULDRE - 18410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.