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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Agricole et Piscicole
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BAERIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAERIA
Société Agricole et Piscicole S.A.

Numéro de dépôt :
3249584
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
BAERIA de Société Agricole et Piscicole

Présentation de la marque BAERIA

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) Société Agricole et Piscicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Agricole et Piscicole domicilié(e) 18410 Brinon sur Sauldre - 18410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 023 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Agricole et Piscicole S.A. M. Michel Berthommier en s.a. qualité de Directeur domicilié(e) 18410 Brinon sur Sauldre - France.

La marque BAERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAERIA est expirée depuis le 1 octobre 2013.

Société Agricole et Piscicole a également déposé les autres marques suivantes : “ CAVIARFRANCE ” , CLOUZIOUX


Société Agricole et Piscicole S.A. - 18410 Brinon sur Sauldre - 18410 - France - SIREN 775023609


Société Agricole et Piscicole S.A. M. Michel Berthommier en s.a. qualité de Directeur - 18410 Brinon sur Sauldre - France


Inscription le 18 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465845 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.