SOCIETE AGRICOLE DU DOMAINE D'ESTOUBLON SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3316884
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2014
Présentation de la marque CHATEAU D'ESTOUBLON
Déposée le 4 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DU DOMAINE D'ESTOUBLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU D'ESTOUBLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DU DOMAINE D'ESTOUBLON domicilié(e) CHATEAU D'ESTOUBLON,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 720 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château d'Estoublon S.A. domicilié(e) ESTOUBLON, BP 2 FONTVIEILLE - France.
La marque CHATEAU D'ESTOUBLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ESTOUBLON est expirée depuis le 4 octobre 2014.
SOCIETE AGRICOLE DU DOMAINE D'ESTOUBLON SOCIETE ANONYME - CHATEAU D'ESTOUBLON,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France - SIREN 376720017
Château d'Estoublon S.A. - ESTOUBLON, BP 2 FONTVIEILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Boissons de fruits et jus fruits nectare de fruits, sodas. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques. Vêtements, foulards.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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