Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE du CHATEAU SAINT-MAUR
/
FABRETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FABRETTES
SOCIETE AGRICOLE du CHATEAU SAINT-MAUR

Numéro de dépôt :
1733710
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque FABRETTES

Déposée le 8 mars 1990 par la société SOCIETE AGRICOLE du CHATEAU SAINT-MAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE du CHATEAU SAINT-MAUR domicilié(e) 83310 COGOLIN (dossier no 2160027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 480 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA Château Saint-Maur M. Patricot domicilié(e) (dossier no 2160027) - France.

La marque FABRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque FABRETTES est expirée depuis le 15 décembre 2009.


SOCIETE AGRICOLE du CHATEAU SAINT-MAUR - 83310 COGOLIN (dossier no 2160027) - France - SIREN 595480096


SA Château Saint-Maur M. Patricot - (dossier no 2160027) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2160027 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Vins