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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agricole du Château de Vilpail
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Château de Vilpail
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Vilpail
Société Agricole du Château de Vilpail, SARL

Numéro de dépôt :
4237806
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2026
Château de Vilpail de Société Agricole du Château de Vilpail

Présentation de la marque Château de Vilpail

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agricole du Château de Vilpail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Vilpail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agricole du Château de Vilpail domicilié(e) Chateau de Vilpail, D24 D24 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 580 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Agricole du Château de Vilpail, M. Jean-Michel Scaramanga domicilié(e) Chateau de Vilpail, D24 D24 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

La marque Château de Vilpail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Vilpail arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.


Société Agricole du Château de Vilpail, SARL - Chateau de Vilpail, D24 D24 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France - SIREN 514580133


Société Agricole du Château de Vilpail, M. Jean-Michel Scaramanga - Chateau de Vilpail, D24 D24 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.