SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3991237
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
Présentation de la marque TERROU'ART- TERROU'ARTS
Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERROU'ART- TERROU'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme. VERONIQUE LAVOCAT domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.
La marque TERROU'ART- TERROU'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme. VERONIQUE LAVOCAT - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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