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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX
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TERRE DE MISSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE DE MISSION
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3203597
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/01/2023
TERRE DE MISSION de SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque TERRE DE MISSION

Déposée le 10 janvier 2003 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TERRE DE MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.

La marque TERRE DE MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE MISSION est expirée depuis le 10 janvier 2023.

SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TerraVentoux , COUR CARREE , SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- , L ETERNEL , LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS , CHATEAU MIGNON , LES TERRASSES BRULEES , PIED A TERRE , LES HAUTS DU MONT , TERROU'ART- TERROU'ARTS


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2013 n°2519509 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-22

Inscription le 8 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°598239 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation.