Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TerraVentoux
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3185893
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/09/2022
TerraVentoux de SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque TerraVentoux

Déposée le 27 septembre 2002 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TerraVentoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.

La marque TerraVentoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TerraVentoux est expirée depuis le 27 septembre 2022.

SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : COUR CARREE , SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- , L ETERNEL , LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS , CHATEAU MIGNON , LES TERRASSES BRULEES , PIED A TERRE , LES HAUTS DU MONT , TERROU'ART- TERROU'ARTS , Gran de Granacha


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 3 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574926 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499070 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 12 décembre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°590621 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Ventoux.