TerraVentoux
Présentation de la marque TerraVentoux
Déposée le 27 septembre 2002 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TerraVentoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TerraVentoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TerraVentoux est expirée depuis le 27 septembre 2022.
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 3 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574926 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499070 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-05-14
Inscription le 12 décembre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°590621 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12