Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE-
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3986068
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- de SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE-

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme. VERONIQUE LAVOCAT domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.

La marque SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- est expirée depuis le 26 février 2023.

SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TerraVentoux , COUR CARREE , L ETERNEL , LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS , CHATEAU MIGNON , LES TERRASSES BRULEES , PIED A TERRE , LES HAUTS DU MONT , TERROU'ART- TERROU'ARTS , Gran de Granacha


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme. VERONIQUE LAVOCAT - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.