PIED A TERRE
Présentation de la marque PIED A TERRE
Déposée le 2 mai 2003 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PIED A TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIED A TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIED A TERRE est expirée depuis le 2 mai 2023.
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2013 n°2519508 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-22
Inscription le 8 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°598239 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08