Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TERRASSES BRULEES
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4097932
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2024
LES TERRASSES BRULEES de SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque LES TERRASSES BRULEES

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES BRULEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.

La marque LES TERRASSES BRULEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES BRULEES arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.

SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TerraVentoux , COUR CARREE , SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- , L ETERNEL , LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS , CHATEAU MIGNON , PIED A TERRE , LES HAUTS DU MONT , TERROU'ART- TERROU'ARTS , Gran de Granacha


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.