LES HAUTS DU MONT
Présentation de la marque LES HAUTS DU MONT
Déposée le 14 janvier 2004 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES HAUTS DU MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES HAUTS DU MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DU MONT est expirée depuis le 14 janvier 2024.
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543657 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-06