Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4248647
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS de SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.

La marque LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TerraVentoux , COUR CARREE , SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- , L ETERNEL , CHATEAU MIGNON , LES TERRASSES BRULEES , PIED A TERRE , LES HAUTS DU MONT , TERROU'ART- TERROU'ARTS , Gran de Granacha


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.