Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gran de Granacha
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3908299
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
Gran de Granacha de SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque Gran de Granacha

Déposée le 27 mars 2012 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Gran de Granacha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme. VERONIQUE LAVOCAT domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.

La marque Gran de Granacha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gran de Granacha est expirée depuis le 27 mars 2022.

SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TerraVentoux , COUR CARREE , SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- , L ETERNEL , LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS , CHATEAU MIGNON , LES TERRASSES BRULEES , PIED A TERRE , LES HAUTS DU MONT , TERROU'ART- TERROU'ARTS


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme. VERONIQUE LAVOCAT - ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.