DOMAINE DE CAPOUILLERES
Présentation de la marque DOMAINE DE CAPOUILLERES
Déposée le 16 juillet 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CAPOUILLERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CAPOUILLERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CAPOUILLERES est expirée depuis le 16 juillet 2021.
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475783 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-13
Inscription le 13 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°559235 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-13