COUR CARREE
Présentation de la marque COUR CARREE
Déposée le 3 juillet 2002 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « COUR CARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUR CARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUR CARREE est expirée depuis le 3 juillet 2022.
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 3 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574926 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495450 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-03-28