Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MIGNON
SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4241026
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
CHATEAU MIGNON de SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque CHATEAU MIGNON

Déposée le 15 janvier 2016 par la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU MIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France.

La marque CHATEAU MIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MIGNON arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TerraVentoux , COUR CARREE , SECRET DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- SECRETS DE TRUFFES- SECRET DE TRUFFE- , L ETERNEL , LES 5 TERROIRS - LES CINQ TERROIRS , LES TERRASSES BRULEES , PIED A TERRE , LES HAUTS DU MONT , TERROU'ART- TERROU'ARTS , Gran de Granacha


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.