Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCORELLI
SOCIETE AGRICOLE DE PRODUITS DE BASE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95597141
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque BOCORELLI

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AGRICOLE DE PRODUITS DE BASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOCORELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AGRICOLE DE PRODUITS DE BASE domicilié(e) 25, Rue André Citroën, 95130 FRANCONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 720 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque BOCORELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCORELLI est expirée depuis le 9 novembre 2005.


SOCIETE AGRICOLE DE PRODUITS DE BASE (Société à Responsabilité Limitée) - 25, Rue André Citroën, 95130 FRANCONVILLE - France - SIREN 721720233


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Machines à préparer et distribuer les boissons.Machines électriques à préparer et distribuer le café et autres boissons chaudes.Machines électriques à préparer et distribuer les boissons réfrigérées.Café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé et cacao ; concentrés pour la préparation de ces boissons

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.