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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE
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NOTRE DAME DE CALISSANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE DAME DE CALISSANNE
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3623205
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2029
NOTRE DAME DE CALISSANNE de SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE

Présentation de la marque NOTRE DAME DE CALISSANNE

Déposée le 19 janvier 2009 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE DAME DE CALISSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, Route Départementale 10 - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque NOTRE DAME DE CALISSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE DAME DE CALISSANNE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE DRAGON DE CALISSANNE , CHATEAU CALISSANNE LES MERVEILLES , M LES MERVEILLES , Notre Dame de Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE , O , LA SIRÈNE DE CALISSANNE , UN PLAISIR A PARTAGER , LE ROCHER ROUGE , CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, Route Départementale 10 - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367


NextMarq - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702307 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles d'olives.

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs à base de vin ; alcools et liqueurs.

Restauration (alimentation), hôtellerie, hébergement temporaire, bars, cafétérias, salons de thé ; mise à disposition de terrains de camping.