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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE
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LES TERRES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TERRES DE PROVENCE
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Societe civile

Numéro de dépôt :
3023875
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2030

Présentation de la marque LES TERRES DE PROVENCE

Déposée le 19 avril 2000 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE domicilié(e) 10 Route départementale, domaine de Calissanne - 13680 - Lancon de provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nextmarq, M. Dupont Eric domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque LES TERRES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TERRES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 19 avril 2030.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE DRAGON DE CALISSANNE , CHATEAU CALISSANNE LES MERVEILLES , M LES MERVEILLES , Notre Dame de Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE , O , LA SIRÈNE DE CALISSANNE , UN PLAISIR A PARTAGER , LE ROCHER ROUGE , CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Societe civile - 10 Route départementale, domaine de Calissanne - 13680 - Lancon de provence - France - SIREN 636580367


Nextmarq, M. Dupont Eric - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430758 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°520390 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement avec limitation le 4 mars 2020 n°2741833 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence ou olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olives d'appellation d'origine huile d'olive d'Aix-en-Provence ou huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence ou huile d'olive de Haute-Provence ; graisses comestibles, tous ces produits ayant une origine provençal;

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Côteaux d'Aix-en-Provence, Côtes de Provence;

Restauration (alimentation), hôtellerie, hébergement temporaire, bars, cafétérias, salons de thé, campings.