Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SIRÈNE DE CALISSANNE
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3681554
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029
LA SIRÈNE DE CALISSANNE de SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE

Présentation de la marque LA SIRÈNE DE CALISSANNE

Déposée le 6 octobre 2009 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SIRÈNE DE CALISSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, Route Départementale 10 - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LA SIRÈNE DE CALISSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SIRÈNE DE CALISSANNE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE DRAGON DE CALISSANNE , CHATEAU CALISSANNE LES MERVEILLES , M LES MERVEILLES , Notre Dame de Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE , O , UN PLAISIR A PARTAGER , LE ROCHER ROUGE , CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE , LES TERRES DE PROVENCE


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, Route Départementale 10 - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367


NextMarq - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 30 mars 2010 - Retrait partiel n°519943 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724091 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-27

Viande, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, huiles d'olives.

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs à base de vin ; alcools et liqueurs ;

Restauration (alimentation), hôtellerie, hébergement temporaire, bars, cafétérias, salons de thé ; mise à disposition de terrains de camping.