Déposée le 18 septembre 2015 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JASSO DE CALISSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 Rue Chabrier - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque JASSO DE CALISSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367
NextMarq - 1 Rue Chabrier - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles d'olives ;
Vins ; vins de pays ; vins d'AOC ; vins d'AOP ; apéritifs à base de vin ; alcools et liqueurs ;
Services de publicité ; aide à la gestion des affaires ; services de présentation de produits sur tous supports ; services de vente en gros et au détail, services de vente au détail sur Internet, services en ligne de vente au détail, services de vente au détail en magasins, vente par correspondance, par catalogue, tous ces services ayant trait aux vins et spiritueux, aux produits alimentaires, vêtements, de linge de maison, vaisselle, coutellerie et verrerie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration des affaires et de magasins en ligne pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers.
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