Déposée le 12 décembre 2002 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « jasso CALISSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE domicilié(e) Château Calissanne, Route Départementale No 10 - 13680 - LANÇON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque jasso CALISSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE, Société Civile - Château Calissanne, Route Départementale No 10 - 13680 - LANÇON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367
NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Inscription le 14 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°489359 - Publication au BOPI 2009-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515044 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles d'olives. Café ; succédanés du café ; chicorée ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines alimentaires ; préparations et mets à base de farine ; pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits, biscuits d'apéritif ; gâteaux ; tartes, quiches, pizzas ; pâtisserie ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; boissons non alcooliques ; jus de fruits et/ou de légumes (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs à base de vin ; alcools et liqueurs. Restauration (alimentation) , hôtellerie, hébergement temporaire, bars, cafétérias, salons de thé, campings, services de dégustation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "jasso CALISSANNE"