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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE
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CHÂTEAU Calissanne SAINTE MODESTE H
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU Calissanne SAINTE MODESTE H
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE, Société civile

Numéro de dépôt :
4267740
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2026
CHÂTEAU Calissanne SAINTE MODESTE H de SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE

Présentation de la marque CHÂTEAU Calissanne SAINTE MODESTE H

Déposée le 26 avril 2016 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU Calissanne SAINTE MODESTE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, 10 route Departementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque CHÂTEAU Calissanne SAINTE MODESTE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU Calissanne SAINTE MODESTE H arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE DRAGON DE CALISSANNE , CHATEAU CALISSANNE LES MERVEILLES , M LES MERVEILLES , Notre Dame de Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE , O , LA SIRÈNE DE CALISSANNE , UN PLAISIR A PARTAGER , LE ROCHER ROUGE , CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE, Société civile - Domaine de Calissanne, 10 route Departementale - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits bénéficiant des appellations d'origine protégée “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et “ Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olives bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ huile d'olive de Provence ” ;

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origine Protégées “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ”, “ Cotes de Provence ” et “ Les Baux de Provence ” ; vins à indication géographique protégée “ Alpes-de-Haute-Provence ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'une des indications géographiques protégées “ Eaux-de-vie de vin originaire de Provence ” et “ Marc de Provence ou eaux-de-vie de Marc de Provence ” ;

Services de publicité ; aide à la gestion des affaires ; services de présentation de produits sur tous supports ; services de vente en gros et au détail, services de vente au détail sur Internet, services en ligne de vente au détail, services de vente au détail en magasins, vente par correspondance, par catalogue et services de distribution, tous ces services ayant trait aux vins et spiritueux, aux produits alimentaires, vêtements, de linge de maison, vaisselle, coutellerie et verrerie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration des affaires et de magasins en ligne pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers.