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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE
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CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE, Société civile

Numéro de dépôt :
4329999
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE de SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE

Présentation de la marque CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, 10 route Departementale - 13680 - Lançon de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329999.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE DRAGON DE CALISSANNE , CHATEAU CALISSANNE LES MERVEILLES , M LES MERVEILLES , Notre Dame de Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE , O , LA SIRÈNE DE CALISSANNE , UN PLAISIR A PARTAGER , LE ROCHER ROUGE , LES TERRES DE PROVENCE


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE, Société civile - Domaine de Calissanne, 10 route Departementale - 13680 - Lançon de Provence - France - SIREN 636580367


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vins respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée "Coteaux d'Aix-en-Provence" ; apéritifs à base de vin respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée "Coteaux d'Aix-en-Provence" ; tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Calissanne".