Marque enregistrée - Marque en vigueur

B VILLA BELLEVUE CHÂTEAU Calissanne
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE

Numéro de dépôt :
4612438
Date de dépôt :
08/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2030
B VILLA BELLEVUE CHÂTEAU Calissanne de SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE

Présentation de la marque B VILLA BELLEVUE CHÂTEAU Calissanne

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2020 par SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B VILLA BELLEVUE CHÂTEAU Calissanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE domicilié(e) 10 route Departementale - 13680 - Lançon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, Monsieur Eric Dupont domicilié(e) 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque B VILLA BELLEVUE CHÂTEAU Calissanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612438.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B VILLA BELLEVUE CHÂTEAU Calissanne arrivera à expiration en date du 8 janvier 2030.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CALISSANNE LES MERVEILLES , M LES MERVEILLES , Notre Dame de Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE , O , LA SIRÈNE DE CALISSANNE , UN PLAISIR A PARTAGER , LE ROCHER ROUGE , CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE , LES TERRES DE PROVENCE


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE - 10 route Departementale - 13680 - Lançon de Provence - France


NextMarq, Monsieur Eric Dupont - 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 1 avril 2020 - Retrait partiel n°784121 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Calissanne ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; assistance commerciale aux entreprises, commerçants, collectivités locales, associations, organisations agricoles, exploitants agricoles, dans leurs actions de communication interne et externe, de vente directe ou par correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de ventes ; services de vente au détail de boisson alcooliques, vins, produits de l'imprimerie, cartons, emballages, vêtements, verres, tire-bouchons ; organisation de présentations commerciales concernant l'achat et la vente de vins et spiritueux ; évènements de dégustation de vins à des fins publicitaires ou commerciales; services d'informations commerciales concernant les vins et spiritueux ; promotion des expositions professionnelles organisées à l'étranger; services de coordination d'actions commerciales et publicitaires; conseils en partenariat dans les domaines économiques et commerciaux; organisation et conduite d'expositions, de manifestations, de salons, de foires, de conférences de presse, à buts commerciaux ou de publicité, y compris fournis en ligne, via un réseau de communication; recherche de marchés; recherche de partenaires industriels; organisation de concours à buts promotionnels ou commerciaux avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; tous les services précités à l'exclusion de toute exploitation dans le cadre de maisons de retraite et d'Etablissements d'Hebergement pour Personnes Agées Dépendantes ;

Accompagnement de voyageurs ; organisation d’accompagnement de voyageurs ; organisation et encadrement de visites touristiques, d’excursions et de voyages ; services de réservation d’excursions ; organisation du transport de passagers ; services de transport pour excursions touristiques ; préparation de visites guidées et d’excursions ; mise à disposition d’informations aux touristes en matière d’excursions et de visites touristiques guidées ; planification et préparation d’excursions, de sorties à la journée et de visites touristiques guidées ; services de renseignements en matière d’horaires dans le cadre de voyages ; services de guides touristiques personnels ; fourniture d’itinéraires touristiques personnalisés ; tous les services précités à l'exclusion de toute exploitation dans le cadre de maisons de retraite et d'Etablissements d'Hebergement pour Personnes Agées Dépendantes ;

Éducation ; formation ; éducation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; services d'édition et de publication de textes autres que textes publicitaires, y compris, édition et publication électronique accessibles notamment d'un réseau informatique global ; organisation, préparation et conduite d'expositions, conférences, conventions, séminaires, ateliers, expositions et manifestations à des fins éducatives et/ou culturelles et/ou de formation, y compris fournis en ligne, via un réseau de communication ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; cours (formation) de dégustation de vins et d'oenologie ; publication d'imprimés sur les vins ; dégustation de vins [services de divertissement]; évènements de dégustation de vins à des fins éducatives ou de divertissement ; production d'émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non); édition et publication de matériel éducatif ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de symposiums, de forums, de colloques à buts commerciaux ou de publicité, y compris fournis en ligne, via un réseau de communication ; organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; tous les services précités à l'exclusion de toute exploitation dans le cadre de maisons de retraite et d'Etablissements d'Hebergement pour Personnes Agées Dépendantes ;

Initiation à la dégustation de vins [services de bars] ; location de salles pour réceptions ; informations et conseils en matière d'oenologies et de dégustations de vins ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson pour des installations d'expositions, de manifestations et de foires ; restaurant (alimentation) ; service de traiteur ; mise à disposition d'hébergements pour réceptions [hébergement temporaire] ; services hôteliers ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; services de location de chambres [hébergement temporaire] ; services de bar à vins ; location d'équipements de bar ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; tous les services précités à l'exclusion de toute exploitation dans le cadre de maisons de retraite et d'Etablissements d'Hebergement pour Personnes Agées Dépendantes.