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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE Société Civile
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INSTANT T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT T
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE Société Civile

Numéro de dépôt :
3344042
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/03/2015
INSTANT T de SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE Société Civile

Présentation de la marque INSTANT T

Déposée le 1 mars 2005 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « INSTANT T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE Société Civile domicilié(e) Domaine de Calissanne, Route Départementale No 10,13680 LANÇON DE PROVENCE - 13680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

La marque INSTANT T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT T est expirée depuis le 1 mars 2015.


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANÇOLE Société Civile - Domaine de Calissanne, Route Départementale No 10,13680 LANÇON DE PROVENCE - 13680 - France - SIREN 636580367


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côteaux d'Aix-en-Provence ”.