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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société Agricole de la Double
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TRAPPE ECHOURGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAPPE ECHOURGNAC
Société Agricole de la Double, EURL

Numéro de dépôt :
3882421
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
TRAPPE ECHOURGNAC de Société Agricole de la Double

Présentation de la marque TRAPPE ECHOURGNAC

Déposée le 16 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société Agricole de la Double auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRAPPE ECHOURGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société Agricole de la Double domicilié(e) Biscaye - 24410 - ECHOURGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 980 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Agricole de la Double, Mme. Marguerite de Seze domicilié(e) Biscaye - 24410 - ECHOURGNAC - France.

La marque TRAPPE ECHOURGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAPPE ECHOURGNAC est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Société Agricole de la Double a également déposé les autres marques suivantes : TRAPPE ND DE BONNE ESPERANCE , ST HEBLON , PAÏNOUX , BEURRE DE LA TRAPPE , TRAPPE ECHOURGNAC


Société Agricole de la Double, EURL - Biscaye - 24410 - ECHOURGNAC - France - SIREN 611980335


Société Agricole de la Double, Mme. Marguerite de Seze - Biscaye - 24410 - ECHOURGNAC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Gelées, confitures, compotes ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.