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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société Agricole de la Double
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TRAPPE ECHOURGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAPPE ECHOURGNAC
Société Agricole de la Double EURL

Numéro de dépôt :
1699554
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
12/07/2009
TRAPPE ECHOURGNAC de Société Agricole de la Double

Présentation de la marque TRAPPE ECHOURGNAC

Déposée le 12 juillet 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société Agricole de la Double auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « TRAPPE ECHOURGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société Agricole de la Double domicilié(e) 24410 ECHOURGNAC (dossier no 2147416) - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 980 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de SEZE Marguerite Gérante Société Agricole de la Double domicilié(e) (dossier no 2147416) - France.

La marque TRAPPE ECHOURGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAPPE ECHOURGNAC est expirée depuis le 12 juillet 2009.

Société Agricole de la Double a également déposé les autres marques suivantes : TRAPPE ND DE BONNE ESPERANCE , ST HEBLON , PAÏNOUX , BEURRE DE LA TRAPPE , TRAPPE ECHOURGNAC


Société Agricole de la Double EURL - 24410 ECHOURGNAC (dossier no 2147416) - France - SIREN 611980335


de SEZE Marguerite Gérante Société Agricole de la Double - (dossier no 2147416) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2147416 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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