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Marques déposées par SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES
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ACTIVALG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVALG
SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES

Numéro de dépôt :
1740857
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2001

Présentation de la marque ACTIVALG

Déposée le 9 septembre 1991 par SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIVALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES, domicilié(e) Société Anonyme, 24 Boulevard Pierre Brossolette, 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ACTIVALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVALG est expirée depuis le 9 septembre 2001.

SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CLAUSE TERRE , JARDISSIMO DE CLAUSE , CLAUSE JARDISSIMO , CLAUSE NATUR , JARDISSIMO , J JARDISSIMO , LITHALG , CLAUSE JARDIN DIMORPHOTECA , CLAUSE VIE , CLAUDE JARDIN DIMORPHOTECA


SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES - Société Anonyme, 24 Boulevard Pierre Brossolette, 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Engrais amendements, tourbes (engrais), terreaux, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plants, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.