Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUTE DE BOLOGNE
SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4263845
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
ROUTE DE BOLOGNE de SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE

Présentation de la marque ROUTE DE BOLOGNE

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUTE DE BOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE domicilié(e) Section Rivières des Pères, Habitation Bologne - 97100 - BASSE-TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROUTE DE BOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DE BOLOGNE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOLOGNE , OLD BLACK CANE , BOLOGNE , BLACK SAILOR , BLACK CANE , ICE RHUM , RHUM BOLOGNE , RHUM PUR JUS DE CANNE BOLOGNE , BOLOGNE , DARK SAIL


SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE, Société Anonyme - Section Rivières des Pères, Habitation Bologne - 97100 - BASSE-TERRE - France - SIREN 313088841


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; ballons en verre [récipients] ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; flacons ; services à liqueur ; mugs ; ouvre-bouteille électriques et non électriques ; récipients à boire ; récipients pour la cuisine ; seaux à glace ; services [vaisselle] ; shakers ; verres [récipients] ; verres à boire ; verres à punch ;

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; peignoirs de bain ; maillots de bain ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ; foulards ; bonnets ; casquettes ; gants (habillement) ; chaussettes ; manteaux ; bérets ; chemises ; T-shirts ; gilets ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation cuir ; robes ; pantoufles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; rhums ; rhums blancs ; rhums ambrés ; boissons, punchs et cocktails à base de rhum ; cidres ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits ou essences alcooliques.