Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHUMICE
SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE société anonyme

Numéro de dépôt :
3240895
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
RHUMICE de SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE

Présentation de la marque RHUMICE

Déposée le 5 août 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHUMICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE domicilié(e) Section Rivière des Pères, Habitation Bologne,97100 BASSE TERRE - 97100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick DEMION Avocat à la Cour domicilié(e) 18 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque RHUMICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHUMICE est expirée depuis le 5 août 2013.

SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOLOGNE , OLD BLACK CANE , BOLOGNE , BLACK SAILOR , BLACK CANE , ICE RHUM , RHUM BOLOGNE , RHUM PUR JUS DE CANNE BOLOGNE , BOLOGNE , DARK SAIL


SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE société anonyme - Section Rivière des Pères, Habitation Bologne,97100 BASSE TERRE - 97100 - France - SIREN 313088841


Annick DEMION Avocat à la Cour - 18 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Rhum.