Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OLD BLACK CANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE domicilié(e) Section Rivières des Pères, Habitation Bologne - 97100 - BASSE-TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OLD BLACK CANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE, Société Anonyme - Section Rivières des Pères, Habitation Bologne - 97100 - BASSE-TERRE - France - SIREN 313088841
ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; ballons en verre [récipients] ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; flacons ; services à liqueur ; mugs ; ouvre-bouteille électriques et non électriques ; récipients à boire ; récipients pour la cuisine ; seaux à glace ; services [vaisselle] ; shakers ; verres [récipients] ; verres à boire ; verres à punch ;