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Marques déposées par SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE
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HABITATION BEAUVALLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITATION BEAUVALLON
SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE

Numéro de dépôt :
4460516
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
HABITATION BEAUVALLON de SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE

Présentation de la marque HABITATION BEAUVALLON

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITATION BEAUVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE domicilié(e) Section Rivières des Pérès - 97100 - BASSE TERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque HABITATION BEAUVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATION BEAUVALLON arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.

SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOLOGNE , OLD BLACK CANE , BOLOGNE , BLACK SAILOR , BLACK CANE , ICE RHUM , RHUM BOLOGNE , BOLOGNE , DARK SAIL , RHUM BOLOGNE


SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE - Section Rivières des Pérès - 97100 - BASSE TERRE - France


@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; assiettes; assiettes jetables; ballons en verre [récipients]; bocaux; boîtes en verre; bols; bouteilles; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; flacons; services à liqueur; mugs; ouvre-bouteille électriques et non électriques; récipients à boire; récipients pour la cuisine; seaux à glace; services [vaisselle]; shakers; verres [récipients]; verres à boire; verres à punch ;

Vêtements; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; peignoirs de bain; maillots de bain; ceintures (habillement); cravates; écharpes; foulards; bonnets; casquettes; gants (habillement); chaussettes; manteaux; bérets; chemises; T-shirts; gilets; vestes; vêtements en cuir; vêtements en imitation cuir; robes; pantoufles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); rhums; rhums blancs; rhums ambrés; boissons, punchs et cocktails à base de rhum; cidres; spiritueux; liqueurs; digestifs (alcools et liqueurs); vins; eaux-de-vie; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits; extraits ou essences alcooliques.