Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rhum Bologne - Rhum Agricole de la Guadeloupe
SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE SA (anciennement SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE BOLOGNE)

Numéro de dépôt :
98767022
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque Rhum Bologne - Rhum Agricole de la Guadeloupe

Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE (anciennement SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE BOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rhum Bologne - Rhum Agricole de la Guadeloupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE (anciennement SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE BOLOGNE domicilié(e) Section Rivière des Pères Habitation Bologne, 97100 BASSE TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Annick DEMION Avocat à la cour - France.

La marque Rhum Bologne - Rhum Agricole de la Guadeloupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhum Bologne - Rhum Agricole de la Guadeloupe est expirée depuis le 29 décembre 2008.


SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE SA (anciennement SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE BOLOGNE) - Section Rivière des Pères Habitation Bologne, 97100 BASSE TERRE - France - SIREN 313088841


Maître Annick DEMION Avocat à la cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).