Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVRE EN NORMANDIE
Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie

Numéro de dépôt :
92426010
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque VIVRE EN NORMANDIE

Déposée le 8 juillet 1992 par la société Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVRE EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie domicilié(e) 19, Quai de Juillet, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 468 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.T.J.P.C. - France.

La marque VIVRE EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVRE EN NORMANDIE est expirée depuis le 8 juillet 2002.

Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN TEMPS EN NORMANDIE , PLEIN TEMPS


Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie - 19, Quai de Juillet, 14000 CAEN - France - SIREN 341468247


O.T.J.P.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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