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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie (SAECNO
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PLEIN TEMPS EN NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN TEMPS EN NORMANDIE
Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie (SAECNO) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94503490
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque PLEIN TEMPS EN NORMANDIE

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie (SAECNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEIN TEMPS EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie (SAECNO domicilié(e) 19, Quai de Juillet, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 468 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque PLEIN TEMPS EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN TEMPS EN NORMANDIE est expirée depuis le 27 janvier 2004.

Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie (SAECNO a également déposé les autres marques suivantes : VIVRE EN NORMANDIE , PLEIN TEMPS


Société Agricole d'Edition et de Communication de Normandie (SAECNO) S.A.R.L. - 19, Quai de Juillet, 14000 CAEN - France - SIREN 341468247


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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