Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT SAINT-MAUR
SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4241577
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/01/2026
PETIT SAINT-MAUR de SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR

Présentation de la marque PETIT SAINT-MAUR

Déposée le 18 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETIT SAINT-MAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR domicilié(e) 700 Route Départementale, 48 Route de Collobrières - 83110 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 480 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUSSE Gabriel domicilié(e) 15 rue Honoré de Balzac - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque PETIT SAINT-MAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT SAINT-MAUR arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE SAINT-MAUR , Les Seigneurs du Golfe de Saint-Tropez GOLFE DE SAINT-TROPEZ , CLOS DE CAPELUNE , CHATEAU SAINT MAUR , FLIRTY , PINK FRENCH RIVIERA , PINK RIVIERA , LES HAUTS DE SAINT-MAUR


SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR, Société par Actions Simplifiée - 700 Route Départementale, 48 Route de Collobrières - 83110 - COGOLIN - France - SIREN 595480096


M. CHAUSSE Gabriel - 15 rue Honoré de Balzac - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.