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Marques déposées par SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR
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LES HAUTS DE SAINT-MAUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE SAINT-MAUR
SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR

Numéro de dépôt :
4427194
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
LES HAUTS DE SAINT-MAUR de SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAINT-MAUR

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SAINT-MAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR domicilié(e) 700 Route Départementale n°48 – Route de Collobrières - 83310 - COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJEF, Monsieur GABRIEL CHAUSSE domicilié(e) 15 RUE HONORE DE BALZAC - 42271 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ CEDEX - France.

La marque LES HAUTS DE SAINT-MAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SAINT-MAUR arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE SAINT-MAUR , PINK FRENCH RIVIERA , PINK RIVIERA


SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR - 700 Route Départementale n°48 – Route de Collobrières - 83310 - COGOLIN - France


SEJEF, Monsieur GABRIEL CHAUSSE - 15 RUE HONORE DE BALZAC - 42271 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Côtes de Provence.