CLOS DE CAPELUNE

SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CLOS DE CAPELUNE

Déposée le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLOS DE CAPELUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR domicilié(e) 700, Route Départementale n 48, Route de Collobrières - 83110 - COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJEF, M. CHAUSSE Gabriel domicilié(e) 15 rue Honoré de Balzac - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque CLOS DE CAPELUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CAPELUNE est expirée depuis le 14 mai 2023.

SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE SAINT-MAUR , Les Seigneurs du Golfe de Saint-Tropez GOLFE DE SAINT-TROPEZ , PETIT SAINT-MAUR , CHATEAU SAINT MAUR , FLIRTY , PINK FRENCH RIVIERA , PINK RIVIERA , LES HAUTS DE SAINT-MAUR