Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPELLE SAINT-MAUR
SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR

Numéro de dépôt :
4528354
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
CHAPELLE SAINT-MAUR de SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR

Présentation de la marque CHAPELLE SAINT-MAUR

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPELLE SAINT-MAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR domicilié(e) 700 ROUTE DEPARTEMENTALE N°48 - 83310 - COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ETUDE JURIDIQUES ET FIDUCIAIRES - S.E.J.E.F., Monsieur GABRIEL CHAUSSE domicilié(e) 15 RUE HONORE DE BALZAC - 42271 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ CEDEX - France.

La marque CHAPELLE SAINT-MAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE SAINT-MAUR arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR a également déposé les autres marques suivantes : PINK FRENCH RIVIERA , PINK RIVIERA , LES HAUTS DE SAINT-MAUR


SOCIETE AGRICOLE CHATEAU SAINT MAUR - 700 ROUTE DEPARTEMENTALE N°48 - 83310 - COGOLIN - France


SOCIETE D'ETUDE JURIDIQUES ET FIDUCIAIRES - S.E.J.E.F., Monsieur GABRIEL CHAUSSE - 15 RUE HONORE DE BALZAC - 42271 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Côtes de Provence.