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Marques déposées par la société SOCIETE AGRIAL STE COOPERATIVE AGRICOLE
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ARMONIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARMONIE
SOCIETE AGRIAL STE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3490330
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARMONIE de SOCIETE AGRIAL STE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque ARMONIE

Déposée le 21 mars 2007 par la société SOCIETE AGRIAL STE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMONIE »

Le déposant est la société SOCIETE AGRIAL STE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 4 RUE DES ROQUEMONTS,14050 CAEN CEDEX - 14050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE NOUVEL SOCIETE AGRIAL domicilié(e) 4 RUE DES ROQUEMONTS,14050 CAEN CEDEX - 14050 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE AGRIAL STE COOPERATIVE AGRICOLE - 4 RUE DES ROQUEMONTS,14050 CAEN CEDEX - 14050 - France - SIREN 428611719


M. STEPHANE NOUVEL SOCIETE AGRIAL - 4 RUE DES ROQUEMONTS,14050 CAEN CEDEX - 14050 - France


Inscription le 26 février 2008 - Rejet total n°469366 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.