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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRARIUS-avec Conseil d'Administration
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MAS DU PETIT AZEGAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DU PETIT AZEGAT
SOCIETE AGRARIUS- (Société anonyme avec Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
94517535
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque MAS DU PETIT AZEGAT

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRARIUS-avec Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MAS DU PETIT AZEGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRARIUS-avec Conseil d'Administration domicilié(e) Z.A-Chemin de la Maladrie, 49070 St-JEAN de LINIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent PECOT- Directeur de la Société AGRARIUS - France.

La marque MAS DU PETIT AZEGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU PETIT AZEGAT est expirée depuis le 20 avril 2004.


SOCIETE AGRARIUS- (Société anonyme avec Conseil d'Administration) - Z.A-Chemin de la Maladrie, 49070 St-JEAN de LINIERES - France


Vincent PECOT- Directeur de la Société AGRARIUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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