Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE HOME VISION L'ARCHITECTE DE VOS LOISIRS
Société " AGENCE HOME VISION "

Numéro de dépôt :
97669423
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque AGENCE HOME VISION L'ARCHITECTE DE VOS LOISIRS

Déposée le 14 mars 1997 par Société " AGENCE HOME VISION " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGENCE HOME VISION L'ARCHITECTE DE VOS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est Société " AGENCE HOME VISION ", domicilié(e) dont le siège est à SAINT BONNET DE MURE (Rhône) 11, Route Nationale 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Pierre-Henry MICHAUD Avocat - France.

La marque AGENCE HOME VISION L'ARCHITECTE DE VOS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE HOME VISION L'ARCHITECTE DE VOS LOISIRS est expirée depuis le 14 mars 2007.


Société " AGENCE HOME VISION " - dont le siège est à SAINT BONNET DE MURE (Rhône) 11, Route Nationale 6 - France


CABINET Pierre-Henry MICHAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Montage de bandes vidéo Tirage de photographies Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.