Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE AFRICAFE

Numéro de dépôt :
92421494
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 1992 par SOCIETE AFRICAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est SOCIETE AFRICAFE, domicilié(e) SIEGE SOCIAL : B.P. 60 64, AV. ROGER SALENGRO, 93420 VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AFRICAFE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421494.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2002.

SOCIETE AFRICAFE a également déposé les autres marques suivantes : DOUREV , AFRICA


SOCIETE AFRICAFE - SIEGE SOCIAL : B.P. 60 64, AV. ROGER SALENGRO, 93420 VILLEPINTE - France


SOCIETE AFRICAFE - France


Inscription le 2 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154598 - Publication au BOPI 1993-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Café, Thés, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés, du café, farines et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir