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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AFEN Zone Industrielle de la Louée
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CLIMASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMASOL
Société AFEN (S.A.R.L.), Zone Industrielle de la Louée, 44115 HAUTE-GOULAINE.

Numéro de dépôt :
1294673
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/11/1994

Présentation de la marque CLIMASOL

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AFEN Zone Industrielle de la Louée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLIMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AFEN Zone Industrielle de la Louée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GREFFIER Jacky - France.

La marque CLIMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMASOL est expirée depuis le 29 novembre 1994.


Société AFEN (S.A.R.L.), Zone Industrielle de la Louée, 44115 HAUTE-GOULAINE. - France


Monsieur GREFFIER Jacky - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482884 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 22 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480793 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 22 avril 2008 - Changement de dénomination n°480792 - Publication au BOPI 2008-04-22

Système de chauffage par le sol à basse température.