Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCORDE
Société AESCULAP - ICP S.A.

Numéro de dépôt :
94515141
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque CONCORDE

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société AESCULAP - ICP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AESCULAP - ICP domicilié(e) Boulevard Maréchal Juin - BP 2024, 52901 CHAUMONT CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CONCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCORDE est expirée depuis le 6 avril 2004.


Société AESCULAP - ICP S.A. - Boulevard Maréchal Juin - BP 2024, 52901 CHAUMONT CEDEX 09 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Prothèses d'épaules, notamment prothèses modulaires comprenant une série de tiges humérales, une série de têtes humérales et une série de glènes